FASS 2
Cher madame sahra,
KBB m'intéresse, il vous serais possible de vous mettre œuvre dans la collecte au titre
de cette souscription, afin de faciliter l'acsés de la carte de crédit, présenter mon projet
au titre d'une sous société KBB aérospatial, offre de même titre que à CFA, voir au bas
ainsi créer en vos statuts, un chapitre aux trading aérospatiale, rassembler de petit investisseur
pour ainsi représenter un carnet d'action indépendant KBB aérospatial, de part l'action KBB
aerospatial, vous racheter un nombre d'action FASS aérospatial sous la formule 111 pour 100,
a force d'année, le 100 déposé sur compte bloqué dépasse le 111 de par les intérêts, du moment
que l'actionnaire ne veux pas l'investir en procédure.
je me suis inscrit au collectif CFA, en temps que membre 725, les locaux sont spacieux, idéal
pour mon projet phare d'expo, je vous réitère mon offre, la fréquentation de ce lieu est idéal
pour mon projet d'expo, cela nécessiterais un certain fond, électricité, vin suisse, artiste musicaux,
serveur, etc... qui à partir d'un fond d'organisation d'expo le patre le worisjule premier deviendrais
encore plus ouvert aux intérêts de FASS aérospatial.
Regarder leurs sites, c'est une organisation intéressante pour un autre projets, j'ai rdv demain soir
avec un autres membre proche du secteur organisation des stands, et juridisme, nous allons manger
ensemble http://friche-rvi.org/, afin de copiner.
Je vous laisse prendre connaissance de mon formulaire de proposition de souscription à
l'actionnariat qui pourrais ainsi donner naissance à KBB aérospatial.
Il vous suffit de le remplir avant de trouver un équilibre stable sur trois mois de délais
de stabilisation, afin de mettre à jour KBB aérospatial.
je vous envoies la réitération de ma demandes de soutient avec copie a CFA.
(mail suivant)
meilleurs salutations
JULIEN WEBER
promoteur aerospatial
www.dateinhere.com
BULLETIN DE SOUSCRIPTION A RETOURNER A L'ATT. DE WEBER JULIEN
NES A MONTREUX LE 15.11.1979, AFIN DE RECEVOIR L'INSCRIPTION ET MODALITÉ.
« Monsieur (Madame) ............... (indiquez vos nom et prénom, autre)
Autre .................(expliquer brièvement, état, entreprise, collectif, autre)
demeurant .................................. (indiquez vos coordonnées complètes)
Monsieur (Madame),
j'aimerais adhérer à la FASS en raison de ...............................................................................................(expliquez brièvement votre statut social et raison), vous pouvez me contacter à..........
(boite et mail) ou par écris à..................................(adresse).
Par ma signature et adhésion je souscrit a l'actionnariat de la FASS, je
devient membre du Global Groupe, verse une cotisation mensuel de min -.55.-- euros cinquante-cinques , ceux- ci sont versé à C et S comptabilité et service Sàrl 1296 COPPET, SUISSE, sous mention JULIEN WEBER cotisation FASS, Compte 17-402652-5, -.50.-- euros, clinquantes euros de mon versement vont sur un compte bloqué, il représente la somme de mon actionnariat au sein du Global Groupe, 5 euros de mon versement sont utile
à payer les frais d'administrations, par ma signature j'accepte l'article 1 de la Congrégation le pâtre le Worisjule premier soit que JULIEN WEBER
nés à MONTREUX SUISSE LE 15.11.1979, as tous les droits en ce qui concerne sont et ces entreprise.
Je désir contribuer à la somme de.............(indiquer la sommes en chiffres et en lettre ainsi que la monnaie proposée) ceci par versement............(mensuelle, annuelle, autre).
Veuillez accepter, Monsieur (Madame) l'expression de mes salutations distinguées.
Fait à ............................... (indiquer la ville) ,
le ..................................... (indiquer la date)
Par ma signature je devient membre actionnaire du Global groupe FASS, je peux en tous temps annuler mon inscription en de tel cas je devient propriétaire de mes part d'action, le Global Groupe peut en ce cas m'obliger à les lui revendre à 40 pour cents quarante pour cents du prix de mon investissement, par ma signature
j'accepte que JULIEN WEBER nés à montreux CH-VD le 15.11.1979 à tous les droits sur l'entreprise GLOBAL GROUPE FASS.
............................... (Signature) » Cordialement.
Cher Monsieur Weber,
NES A MONTREUX LE 15.11.1979, AFIN DE RECEVOIR L'INSCRIPTION ET MODALITÉ.
« Monsieur (Madame) ............... (indiquez vos nom et prénom, autre)
Autre .................(expliquer brièvement, état, entreprise, collectif, autre)
demeurant .................................. (indiquez vos coordonnées complètes)
Monsieur (Madame),
j'aimerais adhérer à la FASS en raison de ...............................................................................................(expliquez brièvement votre statut social et raison), vous pouvez me contacter à..........
(boite et mail) ou par écris à..................................(adresse).
Par ma signature et adhésion je souscrit a l'actionnariat de la FASS, je
devient membre du Global Groupe, verse une cotisation mensuel de min -.55.-- euros cinquante-cinques , ceux- ci sont versé à C et S comptabilité et service Sàrl 1296 COPPET, SUISSE, sous mention JULIEN WEBER cotisation FASS, Compte 17-402652-5, -.50.-- euros, clinquantes euros de mon versement vont sur un compte bloqué, il représente la somme de mon actionnariat au sein du Global Groupe, 5 euros de mon versement sont utile
à payer les frais d'administrations, par ma signature j'accepte l'article 1 de la Congrégation le pâtre le Worisjule premier soit que JULIEN WEBER
nés à MONTREUX SUISSE LE 15.11.1979, as tous les droits en ce qui concerne sont et ces entreprise.
Je désir contribuer à la somme de.............(indiquer la sommes en chiffres et en lettre ainsi que la monnaie proposée) ceci par versement............(mensuelle, annuelle, autre).
Veuillez accepter, Monsieur (Madame) l'expression de mes salutations distinguées.
Fait à ............................... (indiquer la ville) ,
le ..................................... (indiquer la date)
Par ma signature je devient membre actionnaire du Global groupe FASS, je peux en tous temps annuler mon inscription en de tel cas je devient propriétaire de mes part d'action, le Global Groupe peut en ce cas m'obliger à les lui revendre à 40 pour cents quarante pour cents du prix de mon investissement, par ma signature
j'accepte que JULIEN WEBER nés à montreux CH-VD le 15.11.1979 à tous les droits sur l'entreprise GLOBAL GROUPE FASS.
............................... (Signature) » Cordialement.
« Monsieur (Madame) ............... (indiquez vos nom et prénom)
demeurant .................................. (indiquez vos coordonnées complètes)
Monsieur (Madame),
En raison de ...............................................................................................(expliquez brièvement à quel titre la somme vous est due), je me vois obligé de vous demander de bien vouloir me régler sans délai la somme de ........... (indiquez le montant de la somme due).
C'est pourquoi je vous serais très reconnaissant de bien vouloir procéder à ce règlement à mon profit sous huit jours.
J'attire votre attention sur le fait que cette lettre constitue une mise en demeure de nature à faire courir les délais, intérêts, ainsi que les autres conséquences attachées par les lois et règlements en vigueur aux mises en demeure, et en particulier l'article 36 du décret du 11 mars 1967.
Veuillez accepter, Monsieur (Madame) l'expression de mes salutations distinguées.
Fait à ............................... (indiquer la ville) ,
le ..................................... (indiquer la date)
............................... (Signature) » Cordialement.
----- Message transféré ----
De : Julien Weber <maitredesrunes@yahoo.fr>
À : legi Ligne <legiligne@yahoo.fr>
Envoyé le : Jeu 15 juillet 2010, 18h 22min 15s
Objet : EN RÉPONSE 100715BSM04110LC RÉOUVERTURE DU PROJET INFUSION EN BRIQUE LE PATRE LE WORISJULE PREMIER A KISSBANK
CODE CLIENT IDENTIFIANT-100715BSM04110LC
Karl WALTER POSTE 211 01 82 88 05 68
----- Message transféré ----
De : Julien Weber <maitredesrunes@yahoo.fr>
À : legi Ligne <legiligne@yahoo.fr>
Envoyé le : Jeu 15 juillet 2010, 18h 13min 30s
Objet : EN RÉPONSE 100715BSM04110LC FASS AEROSPATIAL MISE A JOUR
----- Message transféré ----
De : Julien Weber <maitredesrunes@yahoo.fr>
À : manuscrit@theles.fr; manuscrits@editionsvelours.com; marc.delpoux@bnpparibas.com; marc.fischer@bnpparibas.com; marc.stagmmegna@numericable.fr; marc.stammegna@numericable.fr; marc@nuytten.com; marie.nowak@bmg.com; marie-france.dejean@bnpparibas.com; marilyn_666_manson_666@hotmail.com; marilyne.bayletaire@free.fr; marketing@grandcast.com.hk; marketing@manson.com.hk; marketing@max-fortune.com; marklaw@marklaw.fr; martine.rudigoz@agence-forutile.com; masteres@esc-saint-etienne.fr; matt@mattcommunication.com; max.leroux@bnpparibas.com
Envoyé le : Mer 14 juillet 2010, 1h 50min 08s
Objet : FASS AEROSPATIAL MISE A JOUR
adresse pour propagande chat
http://m7.chat-land.org/rencontre.php
----- Message transféré ----
De : Julien Weber <maitredesrunes@yahoo.fr>
À : claudia.lugo@hktdc.org
Envoyé le : Mar 13 juillet 2010, 22h 48min 21s
Objet : FASS AEROSPATIAL MISE A JOUR
----- Message transféré ----
De : Julien Weber <maitredesrunes@yahoo.fr>
À : cat.viennherbes@lesamisdelatelier.org; catherine.beautheac69@wanadoo.fr; catherine.dubillot@gutenberg-networks.com; cbournisien@publicis-link-lyon.com; cdybich@surtitre.com; cellier@vtx.ch; cfe@lyon.cci.fr; cgonnet@imagine-et-sens.fr; ch.rivet@synthese-eca.com; charlyle7@free.fr; chateau.musse.62200@wanadoo.fr; chazaux@lyon.cci.fr; chef@sepelcom.com; chengdu.office@tdc.org.hk
Envoyé le : Mar 13 juillet 2010, 22h 45min 50s
Objet : FASS AEROSPATIAL MISE A JOUR
----- Message transféré ----
De : Julien Weber <maitredesrunes@yahoo.fr>
À : a.merad@comhic.com; a.merquiol@i-ac.eu; a.sitbon@sg2a.fr; a.vonarx@siennedesign.com; abadom@wanadoo.fr; abo@snowsurf.com; abuffone@zebrand.fr; accent.graph@wanadoo.fr; acceuil@dbg.fr; acceuil@enovresearch.com; acceuil@faena.fr
Cc : artsmagazine <opinion@artsmag.fr>; Casaccio lunatiquo <casaccio@postmail.ch>; christophe stutz <Christoph.Stutz@edipresse.ch>; christophe stutz <christophe.stutz@edipresse.ch>; Devouassoux Isabelle <isabelle.devouassoux@axa.fr>; Gloria Walker <gloriawalker79930@yahoo.com>; Katya Quaranta <kat-connect@hotmail.com>; Mario Seset <mario.seset@hotmail.com>; martine lecouvreux <artcore8@gmail.com>; montreux oberland bernois mob <info@mob.ch>; Pata Industrial Company Limited <pata@spamarrest.com>; timbre timbre <info@multi-timbres.ch>
Envoyé le : Mar 13 juillet 2010, 22h 42min 44s
Objet : FASS AEROSPATIAL MISE A JOUR
http://www.festivalocal.com/
----- Message transféré ----
De : Julien Weber <maitredesrunes@yahoo.fr>
À : info-patrons@patrons.va
Envoyé le : Mar 13 juillet 2010, 22h 39min 18s
Objet : FASS AEROSPATIAL MISE A JOUR
----- Message transféré ----
De : Julien Weber <maitredesrunes@yahoo.fr>
À : bob@univers.ch
Envoyé le : Mar 13 juillet 2010, 22h 37min 43s
Objet : FASS AEROSPATIAL MISE A JOUR
QUOI QUE TU AIES FAIT
je ne sais pas pourquoi tu as déranger mon petit commerce
http://wordpresssupplies.com/wordpress-plugins/captcha-free/comment-page-3/#comment-2479
----- Message transféré ----
De : Julien Weber <maitredesrunes@yahoo.fr>
À : lepatrew1@yahoo.fr
Envoyé le : Lun 12 juillet 2010, 22h 06min 06s
Objet : FASS AEROSPATIAL MISE A JOUR
mon entreprise d'aérospatial est un aboutissement inéluctable de l'industrie,
FRANCE est un acteur important outsider de l'aérospatial, que pouvez vous
pour mon entreprise? France est elle intéressée de devenir actionnaire dans
la modalité "PROCÉDER WEBER" Soit une action à 111 euro, 100 euros
sur un compte bloqué pour 11 euro de frais d'administratif.
Mon entreprise est sérieuse, je compte à ce jour un bon millier d'heur
de travail, j'aimerais persévérer en ce sens, pourriez vous faire en sort
de prendre en compte mon dossier, de l'étudier sur un angle juste.
FRANCE est intéresser par mon offre, je vous invite à me contacter,
sur ma boite mail, 09 51 05 24 42.
vous passez maintenant à la télé, vous êtes un bon président, les temps
sont dure, il l'était déjà avant, vous devez etres probablement un excellent
stratège.
meilleurs salutations
JULIEN WEBER
----- Message transféré ----
De : Julien Weber <lepatrew1@yahoo.fr>
À : maitredesrunes@yahoo.fr
Envoyé le : Lun 12 juillet 2010, 20h 47min 17s
Objet : FASS AEROSPATIAL MISE A JOUR
----- Message transféré ----
De : Julien Weber <lepatrew1@yahoo.fr>
À : info@operationspaix.net; info@gstaad.ch; info@epsylon-club.ch; info.ch@mercedes-benz.com; info@hughug.info; info@roosevelt.com; info@idraclyon.com; serv suisse export <info@serv-ch.com>
Cc : rachel.rech@galerie-obadia.com; info@tetrapak.com; info@agence-connivence.fr; cecile@bigfatburgereater.com; champeix.christophe@wanadoo.fr
Envoyé le : Dim 11 juillet 2010, 19h 01min 21s
Objet : FASS AEROSPATIAL MISE A JOUR
----- Message transféré ----
De : Julien Weber <lepatrew1@yahoo.fr>
À : sarah.coussirat-coustere@kisskissbankbank.com
Envoyé le : Dim 11 juillet 2010, 18h 58min 21s
Objet : mon optique
----- Message transféré ----
De : Julien Weber <lepatrew1@yahoo.fr>
À : ambafrance.rangoun@diplomatie.gouv.fr; redaction legion fr <redaction@amnistia.net>; cumunicatu@unita-naziunale.org; pegrha@hotmail.com
Cc : transport weber <transport@weber-vonesch.ch>; h.comlan@cieletspace.fr; office@wombats-berlin.de; dir-marketing@gallimard.fr; v.dauria@cieletspace.fr; victor.wehrle@space.gc.ca; v.marillier@wanadoo.fr; georg.witt@swipnet.se; xpremiere@live.fr; umaelpueblo@hotmail.com; gauloise-s3@bbox.fr; metissacasa@hotmail.fr; sebastien.granet@publications-metro.fr
Envoyé le : Dim 11 juillet 2010, 18h 09min 27s
Objet : MISE A JOUR FASS AEROSPATIAL
----- Message transféré ----
De : Julien Weber <lepatrew1@yahoo.fr>
À : strasbourgkehl2009@ng.nato.int; alexnexi@cnes.fr; aerospatial lyon <2008@enligne-fr.com>; aerospatial lyon <cci@ccielyon.com>; aerospatial lyon <cethil@insa-lyon.fr>; aerospatial lyon <silinguistique@ccielyon.com>; chrweber@msn.com
Cc : luc.chandelon@bnpparibas.com; pa1@eda.admin.ch; info@lyon.cci.fr; info@lyon.diplo.de; action.dolpo@gmail.com; astroclubmarsan@aliceadsl.fr; astronome@wanadoo.fr; astronomie@planete-sciences.org; astropleiades26@wanadoo.fr; info@maison-astronomie.com; peteetcasandra@gmail.com; beijing@lyonchine.com; patricia.olivier@mairie-villeurbanne.fr
Envoyé le : Dim 11 juillet 2010, 18h 01min 56s
Objet : MISE A JOUR FASS AEROSPATIAL
De : Sarah Coussirat-Coustère <sarah.coussirat-coustere@kisskissbankbank.com>
À : Julien Weber <lepatrew1@yahoo.fr>
Envoyé le : Ven 9 juillet 2010, 10h 41min 14s
Objet : Kisskissbankbank.com
Cher Julien,
----- Message transféré ----
De : Julien Weber <maitredesrunes@yahoo.fr>
À : sarah.coussirat-coustere@kissbank.com
Cc : lepatrew1@yahoo.fr; yodenpo@yahoo.fr; chrweber@msn.com; headquarters@rael.org
Envoyé le : Jeu 24 juin 2010, 1h 40min 00s
Objet : FASS A KISSBANQUE PROCESSUS INTERNET DE GESTION DES FONDS PROCEDER WEBER
Cela concerne la récolte et la gestation des fonds internet pour la réalisation
du projet FASS le NAVIRE objectif final de la procédure, commençant
par la fabrication de la halle céleste sur la lune, Kissbanque pourrais
directement interagir sur la gestation du fond en adéquation avec
C et S comptabilité et service sàrl, 1296 COPPET SUISSE.
commentaire du courrier à kissbanque
http://www.youtube.com/watch?v=MX0-m6YTsU4
commentaire du courrier
http://www.youtube.com/watch?v=a_pkvZhwSAs
Monsieur Dupont pierre, Monsieur Sigismund Freiherr VON BRAUN,
Monsieur JJ.Dourdain,
Je vous invite à recevoir et à faire part de mon invitation au sein du Global
Groupe au état membre de l'ESA, ainsi je vous apporte l'opportunité de
devenir ESA membre investisseur et actionnaire du Global groupe,
de ce faite présenter au état membre ce briefing de vos statuts afin
de répondre à mon invitation en conséquence de l'application de vos statuts.
vous pouvez sans autre me poser vos questions au sujet de mon entreprise
ceci par prise de rdv, ou par courrier. par exemple électronique sur ma boite
mail; maitredesrunes@yahoo.fr, vous trouver au bas, les motivations de vos statuts commenté.
meilleurs sentiments
JULIEN WEBER
JURIDIQUE;
mon entreprise est à titre privée, déposée au registre du commerce de
Vevey en Suisse, tous les droits me sont réserver, j'interviens en temps
que Suisse, la Suisse payant ces cotisations, en matière juridique la Suisse
est une confédération, chaque Suisse est représentatif de son partis.
ANALYSE EN PRÉPARATION DE LA CONVENTION POUR
ARTICLE 2; Mission
d. en élaborant et en mettant en œuvre la
politique industrielle appropriée à son
programme et en recommandant aux États
membres une politique industrielle cohérente
-j'attend de la part de l'ESA, de mettre en œuvre
une dynamique de politique industrielle appropriée
au conséquence de l'effort de mon entreprise FASS.
ARTICLE V; activité et programme/
a. Au titre des activités obligatoires, l’Agence :
iii. rassemble et diffuse aux États membres
les informations pertinentes, signale les
lacunes ou les doubles emplois, fournit
des conseils et une aide en vue de
l’harmonisation des programmes
internationaux et nationaux ;
J'attends de l'ESA d'harmoniser et d'informer
toutes personnes susceptible de collaborer à la réussite
de mon projet, les informations de mon projet étant pertinente.
b. au titre des activités facultatives, l’Agence
assure, conformément aux dispositions de
l’annexe III, l’exécution de programmes qui
peuvent notamment comporter :
i. l’étude, le développement, la
construction, le lancement, la mise en
orbite et le contrôle de satellites et
d’autres systèmes spatiaux ;
ii. l’étude, le développement, la
construction, et la mise en œuvre de
moyens de lancement et de systèmes de
transport spatiaux
a. met à la disposition des organismes
d’exploitation intéressés celles de ses
installations qui peuvent leur être utiles ;
J'attends de l''ESA, de mettre en œuvre de la FASS
en tant que organisme d'exploitation intéressés, les
installations utiles, notamment de mettre en œuvre
la mise à disposition des véhicule nécessaire
à mener les ouvriers sur le chantier lunaire de la halle
céleste.
c. exécute toute autre activité demandée par
les utilisateurs et approuvée par le Conseil.
j'attends de la part des membres du Conseil de
dans la mesure du possible de soutenir toutes
interventions de ma part auprès de l'ESA, en tant
que intervention sérieuse d'un projet étant l'aboutissement
irrémédiable de l'aérospatial.
Les coûts de ces activités opérationnelles sont
supportés par les utilisateurs intéressés.
L'utilisateur est le Global groupe, client et investisseur
de la FASS, toutes personnes peut le devenir, ceci en versent
une cotisation minimal de euro.-55.--, mensuel, sur cette somme
euro-.50.-- sont prévus sur un compte bloqué afin de payer les
frais susmentionné, euro.-5.-- sont prévus aux salaires des administrateurs.
Les versements doivent être effectuer auprès de C et S comptabilité et service
sàrl, 1296 Coppet sous mention WEBER JULIEN FASS
J'attends de l'ESA de me fournir les devis nécessaires afin de mettre
ceux-ci dans mon dossier, ce sis sur ma boite mail maitredesrunes@yahoo.fr,
demandant confirmation écrites ou téléphonique de ma part, actuellement,
09 51 05 24 42
art; VII
a. répondre aux besoins du programme spatial
européen et des programmes spatiaux
nationaux coordonnés, d’une manière
économiquement efficiente ;
b. améliorer la compétitivité de l’industrie
européenne dans le monde, en maintenant
et développant la technologie spatiale et en
encourageant la rationalisation et le
développement d’une structure industrielle
appropriée aux besoins du marché, en
utilisant en premier lieu le potentiel
industriel déjà existant de tous les États
membres ;
J'attends de l'ESA d'encourager, de mettre l'effort
disponible au développement de la post-structure
industrielle du projet FASS, d'informer le potentiel
actuelle industriel existant, de m'informer en lieu
utile des dispositions utiles à la réussite du projet.
3. a. Les produits développés dans le cadre d’un
programme de l’Agence sont fournis à tout
État membre ayant participé au
financement de ce programme et qui en fait
la demande pour ses propres besoins.
Le Conseil détermine, à la majorité des
deux tiers de tous les États membres, les
modalités pratiques selon lesquelles de tels
produits sont fournis et, en particulier, les
mesures à prendre par l’Agence vis-à-vis de
ses contractants afin que l’État membre
demandeur puisse se procurer de tels
produits.
Le produit est propriété de WEBER JULIEN, toutefois
les états membres peuvent être utiliser par ceux-ci
suivant le financement et sur accord de WEBER JULIEN
15.11.1979, en vertu de l'art.1 de la FASS JULIEN
WEBER à tous les droits sur l'entreprise, JULIEN WEBER
peut interdire, l'état tiers à l'utilisation du produit.
Article X
ORGANES
Les organes de l’Agence sont le Conseil et le
Directeur général, assisté par un personnel
Article XI
LE CONSEIL
1. Le Conseil est composé de représentants des
États membres.
a. en ce qui concerne les activités et le
programme visés à l’article V, 1 a (i) et (ii):
i. approuve à la majorité de tous les États
membres ces activités et ce programme ;
les décisions prises à ce titre ne peuvent
être modifiées que par de nouvelles
décisions prises à la majorité des deux
tiers de tous les États membres ;
ii. détermine, par une décision unanime de
tous les États membres, le niveau des
ressources devant être mises à la
disposition de l’Agence pendant la
période quinquennale à venir ;
J'attends de la part des états membres d'adherer au
global groupe, d'investir dans celui-ci en tant que
possible, d'adhérer à l'unanimité, mon projet étant
l'aboutissement irrémédiable des débouchée de
l'aérospatial.
iii. détermine, par une décision unanime de
tous les États membres, vers la fin de la
troisième année de chaque période
quinquennale et après un réexamen de la
situation, le niveau des ressources
devant être mises à la disposition de
l’Agence pour une nouvelle période
quinquennale commençant à
l’expiration de cette troisième année ;
e. adopte, en ce qui concerne les budgets tels
qu’ils sont définis à l’annexe II :
J'attends de la part de l'ESA en tant que investisseur
et adhérant du Global groupe, de mettre toutes ressource
disponible en faveur du projet de la FASS.
8. a. Le Conseil crée un Comité du programme
scientifique qu’il saisit de toute question
relative au programme scientifique
obligatoire visé à l’article V, 1 a (ii). Il
l’autorise à prendre des décisions pour ce
programme, tout en conservant dans tous
les cas la fonction de déterminer le niveau
des ressources et d’adopter le budget
annuel. Le mandat du Comité du
programme scientifique est défini par le
Conseil à la majorité des deux tiers de tous
les États membres et conformément aux
dispositions du présent article.
de mettre au même titre tout effort scientifique à cet
effet.
b. Le Conseil peut créer tous autres organes
subsidiaires nécessaires à l’accomplissement
de la mission de l’Agence. Le
Conseil, à la majorité des deux tiers de tous
les États membres, décide de la création de
ces organes, en définit les attributions et
détermine les cas dans lesquels ils sont
habilités à prendre des décisions.
Cela n'est pas un problème toutefois Julien Weber
est propriétaire du projet FASS tout ce qui y concerne
est propriété de WEBER JULIEN 15.11.1979
Article XIII
CONTRIBUTIONS FINANCIÈRES
1. Chaque État membre contribue aux frais
d’exécution des activités et du programme
visés à l’article V, 1 a et, conformément à
l’annexe II, aux frais communs de l’Agence,
suivant un barème que le Conseil adopte à la
majorité des deux tiers de tous les États
membres, soit tous les trois ans au moment du
réexamen visé à l’article XI, 5 a (iii), soit
lorsqu’il décide à l’unanimité de tous les États
membres d’établir un nouveau barème. Le
barème des contributions est établi sur la base
de la moyenne du revenu national de chaque
État membre pendant les trois années les plus
récentes pour lesquelles des statistiques sont
disponibles. Toutefois,
Je propose à l'ESA d'adhérer au Global groupe, ceci
en tant que partis investisseur, de ce faire en tant que
actionnaire, l'ESA, mets à disposition l'effort nécessaire
à la réussite du projet, elle contribue des lors de part
son versement mensuel. Cotisation
Article XIV
COOPÉRATION
2. Cette coopération peut prendre la forme d’une
participation d’États non membres ou
d’organisations internationales à l’un ou à
plusieurs des programmes entrepris au titre de
l’article V, 1 a (ii) ou V, 1 b. Sous réserve des
décisions à prendre en vertu du paragraphe 1,
les modalités détaillées de cette coopération
sont définies dans chaque cas par le Conseil à
la majorité des deux tiers des États participant
au programme considéré. Ces modalités
peuvent prévoir que l’État non membre
dispose du droit de vote au Conseil lorsque
celui-ci examine des questions liées
exclusivement au programme auquel cet État
participe.
3. Cette coopération peut également prendre la
forme de l’octroi du statut de membre associé
aux États non membres qui s’engagent à
contribuer au minimum aux études de projets
futurs entreprises au titre de l’article V, 1 a (i).
Les modalités détaillées de cette association
sont définies dans chaque cas par le Conseil à
la majorité des deux tiers de tous les États
membres.
L'ESA devient membre investisseur du global groupe
elle est actionnaire, elle mets en à disposition suivant
les obligations de ces statuts, suivant ces désirs de membre
du global groupe.
Article XV
STATUT JURIDIQUE, PRIVILÈGES ET
IMMUNITÉS
1. L’Agence a la personnalité juridique.
Article XVI
AMENDEMENTS
1. Le Conseil peut recommander aux États
membres des amendements à la présente
Convention ainsi qu’à son annexe I. Tout État
membre désireux de proposer un amendement
le notifie au Directeur général. Le Directeur
général informe les États membres de
l’amendement ainsi notifié, trois mois au
moins avant son examen par le Conseil
Article XVII
DIFFÉRENDS
3. Le tribunal d’arbitrage est composé de trois
membres. Chaque partie au différend désigne
un arbitre ; les deux premiers arbitres
désignent le troisième qui assume la
présidence du tribunal d’arbitrage. Le
règlement additionnel visé au paragraphe 2
détermine la procédure à suivre au cas où ces
désignations n’ont pas eu lieu dans un délai
déterminé
4. Tout État membre et l’Agence, lorsqu’ils ne
sont pas parties à un différend, peuvent
intervenir à l’instance avec l’accord du tribunal
d’arbitrage si ce dernier considère qu’ils ont un
intérêt substantiel au règlement de l’affaire.
J'attends de la part de tous membres de l'ESA
d'interagir par tous les moyens disponible en la
réussite de mon projet, ceci en vertus du faites que mon
projet est l'aboutissement inéluctable de l'aérospatial.
ANNEXE I
PRIVILÈGES ET IMMUNITÉS
Article premier
L’Agence a la personnalité juridique. Elle a
notamment la capacité de contracter, d’acquérir et
d’aliéner des biens immobiliers et mobiliers ainsi
que d’ester en justice.
Article II
Les bâtiments et locaux de l’Agence sont
inviolables, compte tenu des articles XXII et
XXIII.
Il me serais utile de pouvoir bénéficier de la même
immunité au profit de l'énormité de mon projet.
ANNEXE II
DISPOSITIONS FINANCIÈRES
Article premier
1. L’exercice financier de l’Agence court du
premier janvier jusqu’au trente et un décembre
de la même année.
2. Le Directeur général envoie aux États
membres, au plus tard le premier septembre de
chaque année :
a. un projet de budget général ;
b. des projets de budgets de programme.
ANNEXE IV
INTERNATIONALISATION DES
PROGRAMMES NATIONAUX
Article premier
L’objectif principal de l’internationalisation des
programmes nationaux est que chaque État
membre offre aux autres États membres la
possibilité de participer, au sein de l’Agence, à
tout nouveau projet spatial civil qu’il se propose
d’entreprendre, soit seul, soit en collaboration
avec un autre État membre. A cette fin :
ANNEXE V
POLITIQUE INDUSTRIELLE
2. Le Conseil examine le potentiel et la structure
de l’industrie en fonction des activités de
l’Agence, et notamment :
a. la structure générale de l’industrie et les
groupements industriels ;
b. le degré de spécialisation souhaitable dans
l’industrie et les moyens de l’atteindre ;
c. la coordination des politiques industrielles
nationales pertinentes ;
d. l’interaction avec les politiques industrielles
pertinentes d’autres organismes
internationaux ;
e. les relations entre la capacité de production
industrielle et les possibilités de débouchés;
f. l’organisation du dialogue avec les
industriels;
afin d’être en mesure de suivre et, le cas
échéant, d’adapter la politique industrielle de
l’Agence.
Pour la République fédérale d’Allemagne
Sigismund Freiherr Von BRAUN
Hans MATTHÖFER
Pour le Royaume de Belgique
Ch. de KERCHOVE
Pour le Royaume du Danemark
Paul FISCHER
Pour l’Espagne
Miguel de LOJENDIO
Pour la République française
Michel d’ORNANO
Pour l’Irlande
David NELIGAN
Pour la République italienne
Mario PEDINI
Pour le Royaume de Norvège
[pas de signature]
Pour le Royaume des Pays-Bas
Onder voorbehoud van aanvaarding
J.A. de RANITZ
Pour le Royaume-Uni de Grande-Bretagne
et d’Irlande du Nord
BESWICK
Pour le Royaume de Suède
Sous réserve de ratification
Ingemar HÄGGLÖF
Pour la Confédération suisse
Pierre DUPONT
JEAN JACQ